Durée Temps de Travail:

Durée du temps du travail

La réglementation de l'organisation du travai détermine non seulement les limites du temps de travail mais aussi les périodes pendant lesquelles le travail peut être presté ainsi que celles qui sont normalement consacrées au repos.

La réglementation détermine le cadre dans lequel devra s'organiser le temps de fonctionnement de chaque entreprise.

L'organisation de base du temps de travail se fonde sur les régimes de travail.
Les régimes de travail sont des formes d'organisation du travail revêtant une certaine constance. Toute entreprise aura un ou plusieurs régimes de travail qu'elle appliquera habituellement.
Il ne faut pas confondre ces régimes de travail avec la possibilité d'effectuer des prestations en dehors des plages normales de travail (les heures supplémentaires). Ces prestations ne doivent, elles, satisfaire qu'à des besoins ponctuels.

Le régime de travail considéré comme "normal" que nous définirons comme le régime ne nécessitant l'application d'aucune disposition dérogatoire, est un régime dans lequel :
- la durée du travail est limitée à 8 heures par jour et à 40 heures par semaine (38 heures par semaine sur base annuelle) ;
- la semaine de travail s'étend du lundi au samedi (au plus tard) ;
- il n'est pas travaillé pendant la nuit (entre 20 heures et 6 heures) ;
- le repos des jours fériés est respecté.

L'application d'un tel régime de travail ne nécessite aucune dérogation aux principes légaux et peut être mise en oeuvre par une simple modification du règlement de travail.